Mentions légales

EDITEUR

OT CONQUES-MARCILLAC
Conques  12320 Conques-en-Rouergue – France
(+33) 5 65 72 85 00
contact@tourisme-conques.fr

Directrice de la publication : R. COMBAL

CONCEPTION, CRÉATION, RÉALISATION

Galago communication
35, rue des métiers – 12850 Onet-le-Château – France
(+33) 5 65 73 35 36
contact@galago.fr
www.galago.eu

HÉBERGEMENT

OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
(+33) 8 203 203 63

Remerciements

Ce site a été réalisé grâce au concours financier

  • de l'Union Européenne dans le cadre du programme LEADER,

  • du département de l’Aveyron,

  • de la Communauté de Communes Conques-Marcillac.
     

L’Office de Tourisme Conques-Marcillac tient à remercier l'ensemble des acteurs - collectivités territoriales, organismes institutionnels, associations, particuliers - qui ont rendu possible l'élaboration de ce site.

Il a tout particulièrement bénéficié de l'aide :

des membres du comité de pilotage du projet animé par Marie Marion, chef de projet  et Anthony Causse, chargé de communication web : Alain Dessort, Régine Pleinecassagnes, Philippe Servières, Christian Sabathier, Jean-Louis Alibert, Olivier Jallat, Régine Combal
du service Patrimoine de la Commune de Conques-en-Rouergue,
du Centre de Documentation historique de Conques,
de l’Agence de Développement Touristique de l’Aveyron,
du Comité Régional du Tourisme Occitanie,
des auteurs des contributions historiques (Claire Delmas, Catherine Gaich, Jean-Claude Fau et Pierre Lançon),
des auteurs des prises de vue et des clichés photographiques : G. Tordjeman / D. Viet - CRT Occitanie / P. Thébault - CRT Occitanie / ADT de l’Aveyron / T. Lambelin - FAHPA / DRAC Midi-Pyrénées / Ch. Bousquet / G. Amorin / R. Magorien Columbia University / I. Kenji / G. Buecher / E. et K. Wittman / J.-F. Rouge / D. Mathieu / P. Lançon / G. Mazars / M. Rey-Robert / ASV'OLT / R. Combal / A. Causse / A. Romiguière / M. Marion

1- PRÉAMBULE

Les utilisateurs ne peuvent bénéficier des services qui leur sont proposés sur le site que sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. En qualité d’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site Internet.

2- LIENS HYPERTEXTES

Les pages de ce site web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. L'Office de Tourisme Conques-Marcillac ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site web.

De même, la mise en place d’un lien en direction de ce site web sans l’autorisation expresse et préalable de Office de Tourisme Conques-Marcillac est interdite.

3- COOKIES

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4- RESPONSABILITÉS DE L’ÉDITEUR

L'Office de Tourisme Conques-Marcillac ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site.

Aussi, l'Office de Tourisme Conques-Marcillac ne saurait être responsable :

  • de la qualité du service, le service étant proposé « en l’état » ;

  • de la perturbation de l’utilisation du site ;

  • de l’impossibilité d’utiliser le site ;

  • des atteintes à la sécurité informatique, pouvant causer des dommages aux matériels informatiques des utilisateurs et à leurs données ;

  • de l’atteinte aux droits des utilisateurs de manière générale.

L'Office de Tourisme Conques-Marcillac met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus, de toute infraction passible de sanctions pénales sur le site. Les informations fournies par l’éditeur du site ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’éditeur du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site.

En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.

5- RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR

Vous vous engagez aux termes des présentes à n’utiliser les services du site ainsi que l’ensemble des informations auxquelles vous pourrez avoir accès dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique que vous utilisez ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Vous vous engagez à ne pas perturber l’usage que pourraient faire les autres utilisateurs du site et de ne pas accéder à des parties du site dont l’accès est réservé. Vous vous engagez à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique de présent site internet ou des autres utilisateurs. De même, vous vous engagez à ne pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du site. Vous ne devez non plus commettre aucun acte pour des raisons commerciales, politiques, de publicité et toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités. Vous ne devez pas collecter, utiliser, ou effectuer un traitement quelconque des données personnelles des autres utilisateurs.

6- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu de ce site web est la propriété de l'Office de Tourisme Conques-Marcillac. 
Ainsi, les marques, les dessins, les modèles, les graphiques, les images, les textes, les photos, les logos, les chartes graphiques, les logiciels, les moteurs de recherche, les bases de données, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont sa propriété exclusive.

Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments lui appartenant. Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, est interdite. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de l'Office de Tourisme Conques-Marcillac.

Dans le cas contraire, cela  constituerait une contrefaçon sanctionnée suivant les dispositions en vigueur.

Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. De même des marques et logos peuvent appartenir à des entreprises citées tels que les « Partenaires » et sont également protégées. A ce titre, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est donc prohibée par le Code de la propriété intellectuelle.

7- PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Ce site web est déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr, sous le numéro d'enregistrement 2133650.

Afin d’offrir des services adaptés, l'Office de Tourisme Conques-Marcillac peut être amené à demander de lui fournir des données personnelles. Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés. Ces données collectées sur ce site seront destinées à l’usage de l’activité professionnelle de l'Office de Tourisme Conques-Marcillac. Elles sont confidentielles et seront traitées comme telles. Elles ne pourront faire l’objet de cession au profit de tiers.

Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous êtes informé que vous disposez d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification et d’un droit d’opposition pour motif légitime portant sur les données à caractère personnel.

Pour l’exercer, adressez votre demande accompagnée d’une copie d’un titre d’identité à

OFFICE DE TOURISME CONQUES-MARCILLAC
Conques – 12320 Conques-en-Rouergue – France
(+33) 5 65 72 85 00
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Vous êtes tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir, s’agissant des données à caractère personnel auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

8- CRÉDITS PHOTOS

G. Tordjeman / D. Viet - CRT Occitanie / P. Thébault - CRT Occitanie / ADT de l’Aveyron / T. Lambelin - FAHPA / DRAC Midi-Pyrénées / Ch. Bousquet / G. Amorin / R. Magorien Columbia University / I. Kenji / G. Buecher / E. et K. Wittman / J.-F. Rouge / D. Mathieu / P. Lançon / G. Mazars / M. Rey-Robert / ASV'OLT / R. Combal / A. Causse / A. Romiguière / M. Marion

9- LOI ET JURIDICTION

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Tout litige résultant de l’application des présentes conditions d’utilisation relèvera de la compétence des juridictions des Tribunaux de Rodez.

Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de ces mentions légales et n’affecterait pas la validité ni l’application des autres dispositions.

En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, l'Office de Tourisme Conques-Marcillac vous souhaite une bonne navigation !